1 - Propriété du Site

Le présent Site est la propriété de la société Novelys, SARL au capital de 1.500 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro B 483 910 899, dont le siège social est situé 24 rue des roses, 67100 Strasbourg.

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Yann Klis.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Novelys, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter de la société Novelys une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

• La présente licence, accordée à titre non exclusif, n'est pas transmissible à un tiers.
• Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
• Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
• Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Novelys.

La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 - Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Novelys.